Des études menées en interne par des assureurs montrent que les délais peuvent être longs (de l’ordre de deux ans) entre l’apparition d’un sinistre et l'aboutissement du recours engagé à l’encontre du responsable présumé.

La pertinence d'un recours peut s’évaluer selon deux critères parfois liés :

  • Le pourcentage d'actions récursives gagnées.
  • La « rentabilité » d’un recours (en moyenne sur 100 € réclamés, quelle est la somme finalement obtenue ?).

Pour les comptes d’exploitation des assureurs, il est vital de réduire les délais des actions récursives et d’en améliorer l’efficacité tant en nombre qu’en rentabilité.

M’appuyant sur l’expérience acquise dans le traitement de plus d’un millier de dossiers sinistres, j’ai pu identifier quels sont les freins à l’exercice des recours, quels en sont les facteurs-clés de succès et d’échec.

Le recours est un exercice que j'estime être l'un des plus intéressants de l'expertise car il nécessite :

  • Une analyse fine de la situation, des acteurs et des liens contractuels ;
  • La mise en place d’une stratégie spécifique avec la définition des objectifs à atteindre.

Dans la version développée de cet article, je précise les enjeux et objectifs de chacune des parties.
J’attire ensuite l’attention sur différents points à considérer en fonction du cas à traiter.
Ainsi j’explique en quoi une expertise judiciaire peut bloquer un recours initialement bien engagé dans la phase amiable, comment un faible enjeu financier peut rendre caduque toute action récursive ou pourquoi un conflit d'experts peut bloquer un dossier.
Je décris aussi, par divers exemples, les facteurs-clés permettant de conduire au succès d’un recours.

Alain Jantzen

Pour obtenir l’intégralité de cet article

Contactez le cabinet

Cas pratique : l'exercice des recours
Retour à l'accueil